1. Présentation du site
Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site armand-menuiserie-agencement.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire du site :
Armand Menuiserie Agencement – Société par actions simplifiée
Adresse : 69 rue des Gravettes 24750 Champcevinel
Téléphone : [à compléter]
Email : ama.24 @ outlook.fr
SIRET : 85057290000015
Numéro TVA intracommunautaire : FR46850572900
Responsable de la publication : Armand SOARES – Gérant
2. Hébergement du site
Hébergeur : o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr
3. Conception et réalisation
Site web conçu par L en Com / LL Conseil
Email : leslie @ l-en-com.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive d’Armand Menuiserie Agencement, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit d’Armand Menuiserie Agencement.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
Armand Menuiserie Agencement s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui de partenaires tiers.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites dont Armand Menuiserie Agencement n’a pas la maîtrise. L’entreprise décline toute responsabilité quant aux contenus de ces sites tiers.
6. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi “Informatique et Libertés” modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :
Armand Menuiserie Agencement – 69 rue des Gravettes 24750 Champcevinel ou via notre formulaire de contact.
Les données personnelles collectées sur ce site sont uniquement destinées à répondre aux demandes de contact. Elles ne sont en aucun cas transmises à des tiers ni utilisées à des fins commerciales sans consentement préalable.
7. Cookies
Le site peut être amené à utiliser des cookies de mesure d’audience ou de fonctionnement. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.
Pour plus d’informations, consultez notre politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site armand-menuiserie-agencement.fr est soumis au droit français.
En cas de litige, et après échec d’une tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.